DT Max version 14.10 consiste en un lancement CD renfermant le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 2000 à 2010, en plus d'être pleinement compatible à la TED T1/TP-1. La version 14.10 comprend également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2011 inclusivement. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...À propos de votre code de licence DT Max
À propos de votre code de licence DT MaxÉtant donné que ce lancement inaugure une nouvelle année de production, un code de licence valide doit être installé pour que vous ayez accès aux derniers modules de calculs pour DT Max T1 et T3, c'est-à-dire pour les années 2010 et 2011 respectivement. Si le code de licence enregistré est échu, l'avertissement suivant apparaîtra à l'écran de démarrage : Pour un code de licence DT Max T1 ou T3 invalide : "DT Max fonctionnera en mode "démo" jusqu'à ce qu'un code de licence soit entré. Il vous sera possible de faire de la saisie et de la révision de déclarations, mais vous ne pourrez pas les soumettre au gouvernement."
DT Max T1Faits saillants1. Nouveaux mots-clés, options, annexes et diagnostics permettant aux utilisateurs de :
Conformément au Guide général d'impôt et de prestations T1, sous certaines conditions, les couples mariés ou conjoints de fait qui vivent séparément et sans que l'un des conjoints subvienne aux besoins de l'autre peuvent avoir droit au montant pour personne à charge admissible. Dans l'exemple qui suit, Denis et Sophie sont mariés. Toutefois, aucun d'entre eux ne subvient aux besoins de l'autre et les deux particuliers vivent séparés l'un de l'autre. Sophie vit avec son fils de 15 ans Sébastien et subvient à ses besoins. Pour autant que les conditions soient remplies, Sophie serait en mesure de déduire son fils Sébastien en tant que personne à charge admissible, bien qu'elle demeure la conjointe de Denis. Pour rendre compte d'un tel scénario, nous avons introduit le mot-clé Pers-Charge-Admis afin de vous permettre de spécifier dans le dossier de la personne-soutien qui peut demander le montant pour personne à charge admissible. Si nous reprenons l'exemple précédent, afin que Sophie puisse demander le montant pour personne à charge admissible pour Sébastien, nous saisirions ce mot-clé dans le dossier de Sophie et choisirions l'option "Marié - ne vivait pas avec, ne subvenait pas à ses besoins". En ce qui concerne notre annexe maison pour les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REÉR), nous avons ajouté plus de détails pour permettre à l'utilisateur de conserver ce tableau comme un compte-rendu complet de l'historique des cotisations du contribuable pour l'année en cours. Nous avons créé des cellules afin d'indiquer les cotisations versées au Régime de pensions de la Saskatchewan. Conformément aux renseignements disponibles au moment de la rédaction, l'Agence du revenu du Canada nous a informés que ces cotisations doivent être déclarées à la ligne 208. Apparemment, même si la ligne 209 demeure sur la déclaration de revenus, cette ligne est censée être officiellement périmée. Les nouveaux mots-clés secondaires disponibles aux utilisateurs de DT Max à cet égard sont : i) Emetteur-REER : Permet à l'utilisateur d'identifier l'institution à laquelle le contribuable a versé des cotisations REÉR, et; ii) SaskRegPens : Permet à l'utilisateur de spécifier le montant que le contribuable a cotisé au Régime de pensions de la Saskatchewan. Veuillez noter que le plafond des cotisations actuel pour le Régime de pensions de la Saskatchewan a été augmenté à 2 500 $ par contribuable, alors que le montant maximum précédent était de 600 $. Afin de permettre aux utilisateurs de DT Max d'optimiser et de visualiser le meilleur scénario pour l'utilisation de pertes en capital dans l'année du décès d'un contribuable dans le cadre de la déclaration de revenus finale, nous avons ajouté un nouveau formulaire maison intitulé "Pertes en capital - Déclaration finale de la personne décédée". Cette annexe maison sera automatiquement produite dans la déclaration de revenus finale du contribuable décédé, et sera remplie avec les renseignements existants nécessaires afin de déterminer le montant optimal de pertes en capital qui doivent être utilisées pour les années antérieures, par rapport au montant de pertes en capital qui peuvent être utilisées contre le revenu ordinaire gagné dans l'année du décès. Tous les calculs requis seront expliqués en détail et effectués en conformité avec les directives émises par l'Agence du revenu du Canada. De même, une annexe similaire sera produite pour les résidents du Québec. Veuillez prendre note: pour la prochaine version du programme, nous visons à améliorer notre module de calcul pour exclure la perte en capital déduite dans l'année du décès seulement contre d'autres revenus à la ligne 127 dans la détermination des montants tels que les remboursements de prestations sociales, les crédits d'impôt provinciaux et territoriaux, ainsi que les crédits d'impôt particuliers non remboursables nécessitant l'utilisation du revenu net. Conformément aux changements fiscaux relatifs à la partie exemptée d'une bourse d'études, de perfectionnement ou d'entretien admissible au montant relatif aux études à temps partiel, nous avons ajouté une nouvelle grille de calcul pour la ligne 130 de la déclaration fédérale. En outre, un nouveau groupe de mot-clé a été créé pour aider les utilisateurs à calculer la partie exemptée non assujettie à l'impôt, si nécessaire. Ce calcul sera effectué automatiquement par DT Max, à condition que vous ayez saisi dans le groupe de mots-clés Feuillet un montant au mot-clé Autre-Revenu.t pour l'option "[105] F130 Bourses d'études prog. à temps partiel [RB]". Nous vous recommandons de suivre la procédure ci-dessous afin de vous assurer que la partie exemptée appropriée est calculée correctement. Veuillez noter que la grille de calcul en ce qui a trait au calcul suit l'exemple qui figure dans la brochure P105 de l'ARC. Tous les montants saisis doivent s'appliquer uniquement à l'année d'imposition en cours. Les mots-clés associés à cette grille de calcul sont les suivants :
ii) TempsPartiel-Frais : Saisissez un montant pour les frais de scolarité et les frais reliés au programme selon la ligne 2 de la grille. Selon les informations fournies par l'ARC, seuls les frais de scolarité et les coûts liés au programme pour l'année en cours doivent être inscrits. Ce mot-clé aura la priorité dans le calcul des frais associés à la ligne 2 de la grille de calcul. Si vous saisissez un montant dans le groupe Feuillet pour le mot-clé Autre-Revenu.t avec l'option "[105] F130 Bourses d'études prog. à temps partiel [RB]" sans saisir de montant de frais de scolarité dans TempsPartiel-Frais , la partie exemptée ne sera calculée qu'avec le montant de base de 500 $. Dès qu'un montant est saisi pour le mot-clé TempsPartiel-Frais , ce montant aura priorité sut tout montant de frais de scolarité pour un programme d'études à temps partiel saisi au mot-clé Scol-Etudes . Nos clients nous ont informés au cours de la saison fiscale précédente que l'Agence du revenu du Canada avait porté une attention particulière à la ligne 41 du formulaire T691 "Impôt minimum de remplacement". Bien que cette ligne puisse facilement passer inaperçue, elle peut néanmoins affecter négativement le calcul de l'impôt minimum de remplacement que votre client devra payer. À ce titre, nous recommandons que ce montant soit révisé en détail et que le résultat obtenu par le programme soit adéquatement documenté. Il est important de noter que le calcul de ce montant dépend en grande partie de la sauvegarde des montants de reports prospectifs exacts, et dans certains cas d'un historique d'utilisation constante de notre logiciel afin de remplir avec succès les déclarations de vos clients année après année. En outre, dans certaines circonstances, les montants qui doivent être transposés à cette ligne ne peuvent être déterminés uniquement par le programme. Par exemple, la partie des pertes de sociétés en commandite simple imputables à la DPA ou les frais financiers réclamés pour des immeubles locatifs ou donnés en location à bail peuvent ne pas être facilement identifiables au moyen de calculs automatiques. Si, suite à un examen, vous déterminez qu'il y a une divergence en ce qui a trait au résultat automatique pour la ligne 41 du formulaire "Impôt minimum de remplacement", veuillez utiliser le mot-clé IMR-Info.ncc dans le groupe de mot-clé PerteNonCap afin de saisir le montant correct et documenter le dossier du client advenant le cas où l'ARC contesterait vos résultats. Veuillez noter que les options associées au mot-clé secondaire IMR-Info.ncc se rapportent au montant de la ligne 41 du formulaire T691, qui à son tour fait partie de la somme qui figure à la ligne 42 de ce formulaire. Dans cette mesure, nous avons ajouté un nouvel avertissement de prévention d'erreur, afin de vous rappeler qu'une saisie manuelle pourrait être nécessaire pour la ligne 41 du formulaire T691. 2. Changements techniques et fiscaux
Nous avons mentionné précédemment le formulaire ON-BEN dans notre "Quoi de neuf?" pour la version 14.01/02 de DT Max. Nous recommandons un examen rapide de ce texte afin de vous rappeler les mots-clés nécessaires pour pouvoir remplir une demande pour les crédits liés à ce formulaire. De plus, veuillez garder à l'esprit les points suivants au cours de cette nouvelle saison des impôts : Trois changements ont été apportés à l'égard de la déduction pour amortissement (DPA). Par conséquent, nous avons ajouté la catégorie 41.1 comme option. Vous trouverez ci-dessous une brève analyse des trois changements effectués à l'égard de la DPA. Nous avons réorganisé nos tableaux des frais de location d'automobile pour permettre aux utilisateurs de calculer les frais de location admissibles dans une année où le taux de la TPS/TVH ou de toute autre taxe de vente provinciale comparable change pendant l'année. L'exemple le plus notable pour 2010 est celui de la Nouvelle-Écosse, qui a augmenté son taux de TVH de 13% à 15% à compter du 1er juillet 2010. Selon les directives de l'ARC dans de tels cas, deux tableaux pour les frais de location doivent être produits. Pour cette raison, nous avons introduit l'option "Partie des frais de loc. de l'année (av. chang. TPS/TVH)" pour le mot-clé Frais-Location . Tout montant supérieur à zéro saisi pour cette option générera le tableau relatif à la période antérieure au changement de taux de taxe. Les frais de location seront calculés au taux de taxation antérieur. Si un montant zéro est consigné pour cette option, le programme calculera les frais de location comme si tous avaient été engagés au taux plus récent (c.- à- d. après le changement de taux de TPS/TVH). Nous avons activé cette option seulement pour la Nouvelle-Écosse, l'Ontario et la Colombie-Britannique, parce que ces provinces ont subi soit un changement de taux (Nouvelle-Écosse), soit un changement de structure fiscale (de la TVP à la TVH, dans le cas de l'Ontario et de la Colombie-Britannique). Enfin, vous aurez toujours à saisir le total des frais de location pour l'année, afin que le programme soit en mesure de différencier la partie des frais de location engagés avant et après. Veuillez prendre note qu'au moment de la rédaction le formulaire TP-1029.CS.1 est toujours sous forme d'ébauche sans version anglaise définitive (le suffixe "-V" désigne la version anglaise d'un formulaire Québec), mais disponible en français. Par conséquent, nous avons décidé de mettre en œuvre ce formulaire au mieux de notre capacité. Il est important de noter que ce formulaire est requis pour demander le crédit d'impôt pour solidarité pour les résidents nouvellement arrivés, qui ont établi des liens de résidence au Québec dans l'année civile suivant l'année d'imposition. En d'autres termes, le client peut avoir été un résident d'une autre province ou un non-résident du Canada en 2010, et une fois que les liens résidentiels sont établis au Québec en 2011, alors le formulaire TP-1029.CS.1 sera nécessaire afin de demander le crédit d'impôt pour solidarité. Remplir ce formulaire nécessite un examen ligne par ligne des questions posées afin de s'assurer qu'il est rempli avec les réponses correctes fournies par le contribuable. Toutefois, certains champs seront automatiquement remplis par DT Max. Vous trouverez ci-dessous la procédure de même qu'une liste des nouveaux mots-clés nécessaires pour remplir ce formulaire avec succès. Tout d'abord, pour que les mots-clés corrects puissent être générés, le contribuable doit soit résider dans n'importe quelle province autre que le Québec, être un non-résident ou un résident réputé. Deuxièmement, vous devez générer le formulaire TP-1029.CS.1 en saisissant le mot-clé Solidarite et en choisissant l'option "Cr. d'impôt pour solidarité nouveau résident (TP-1029.CS.1)". Une fois ces deux étapes complétées, les renseignements personnels déjà fournis seront automatiquement reportés sur le formulaire TP-1029.CS.1. Vous aurez alors à fournir les données appropriées pour les mots-clés suivants : i) DATE-ARRIVEE-QUE : Indiquez selon le format JJ-MM-AAAA la date d'arrivée du contribuable au Québec. ii) DATE-ARRIVEE-CAN : Indiquez selon le format JJ-MM-AAAA la date d'arrivée du contribuable au Canada. Notez que les deux dates susmentionnées peuvent différer si le particulier est d'abord arrivé au Canada dans une province autre que le Québec et a ensuite déménagé au Québec. iii) CITOYENCANADIEN : Confirmez si le contribuable est un citoyen canadien ("Oui") ou non ("Non"). iv) RESIDENTPERM : Confirmez si le contribuable est un résident permanent du Canada ("Oui") ou non ("Non"). v) DATE-COMPLETE : Saisissez la date à laquelle la demande du crédit d'impôt pour solidarité a été remplie. vi) SEULEPERS-ADMIS : Choisissez l'option "Vous êtes la seule personne à remplir les conditions", s'il n'y a qu'un seul demandeur pour le crédit autre que le conjoint du contribuable, ou l'option "Vous n'êtes pas la seule pers. qui remplit les conditions" s'il y a plus qu'un demandeur admissible à part le conjoint du contribuable. vii) Habitation : Choisissez entre les options "Habite un logement - Propriétaire", "Habite un logement admissible - Locataire/sous-locataire", et "N'habite pas un logement admissible". viii) PERS-ADMISSIBLES : Saisissez le nombre de personnes admissibles au crédit. ix) NBRE-SOUTIENENF : Saisissez le nombre d'enfants qui vivent avec le contribuable et son conjoint/conjoint de fait (selon le cas) pour lesquels des paiements de soutien ont été reçus de la Régie des rentes du Québec (RRQ). x) NO-ENFGARDEPARTAGE : Nombre d'enfants parmi ceux susmentionnés pour lesquels le paiement de soutien a été déterminé en fonction d'une garde partagée. xi) Village-Nordique : Sélectionnez "Oui" ou "Non" pour déterminer si la résidence principale du contribuable était située dans un village nordique désigné. xii) NORDIQUE-ENFANTS : Sélectionnez "Oui" ou "Non" pour déterminer si les enfants identifiés à la case 56 (c. - à- d. le mot-clé NBRE-SOUTIENENF ) vivaient dans un village nordique désigné ou non. xiii) REVENU-TOTAL : Vous devrez saisir le revenu total du contribuable pour les deux options suivantes : xiv) STATUT-RESIDENT : Vous devrez indiquer le statut de résident du contribuable ainsi que la date de début du statut officiel. Les options sont : Vous aurez à indiquer le nom du document avec NOM-DOCUMENT (à savoir visa de visiteur, visa étudiant permis de travail temporaire) et STATUT-DATE-FIN (c. - à- d. la date d'échéance du document). La date d'entrée en vigueur des documents devrait être saisie dans le champ de saisie à côté du mot-clé NOM-DOCUMENT . Une fonction de répétition dans ce groupe de mots-clés secondaires vous permet de saisir plus qu'un document. xv) A-Un-Conjoint : Saisissez "Oui" or "Non" pour préciser si le particulier a un conjoint ou conjoint de fait. Selon que le contribuable a un conjoint ou non, vous aurez à votre disposition une série distincte de mots-clés qui sont relativement similaires à ceux que vous avez remplis pour le contribuable. Toutefois, ces mots-clés sont désignés par le préfixe "CJ" afin de préciser qu'ils se rapportent au conjoint. Les mots-clés en question sont les suivants : i) CJ-DATEARRIVEEQUE : Indiquez selon le format JJ-MM-AAAA la date d'arrivée du conjoint du contribuable au Québec. ii) CJ-DATEARRIVEECAN : Indiquez selon le format JJ-MM-AAAA la date d'arrivée du conjoint du contribuable au Canada. iii) CJ-CITOYEN-CAN : Confirmez si le conjoint du contribuable est un citoyen canadien ("Oui") ou non ("Non"). iv) CJ-RESIDENTPERM : Confirmez si le conjoint du contribuable est un résident permanent du Canada ("Oui") ou non ("Non"). v) CONJ-REVENUTOTAL : Vous devrez saisir le revenu total du conjoint pour les deux options suivantes : vi) CJ-STATUTRESIDENT : Vous devrez indiquer le statut de résident du conjoint ainsi que la date de début du statut officiel. Les options sont : vii) Habite-AvecConj : Choisissez entre i) "Habite ordinairement avec le conjoint " et "N'habite pas ordinairement avec le conjoint" afin d'indiquer clairement si le contribuable et le conjoint résident ensemble ou séparément. viii) CONJ-HABITATION : Choisissez entre les options "Habite un logement - Propriétaire", "Habite un logement admissible - Locataire/sous-locataire" et "N'habite pas un logement admissible". Enfin, afin de vous rappeler que les demandeurs sont tenus d'être inscrits au dépôt direct auprès d'une institution financière située au Québec, nous avons introduit le mot-clé Insc-DepotDirectQ pour lequel vous devez répondre "Oui"ou "Non". Ce mot-clé peut agir à titre d'indicateur pour un préparateur de déclaration de revenus, lui servant à confirmer qu'une entrevue complète a été réalisée avec le client et que le client a été informé de ce sujet très important. Veuillez prendre note que le montant estimatif pour le crédit d'impôt pour solidarité pour les demandeurs qui utilisent ce formulaire n'a pas encore été établi. 3. Nouveau formulaireNous avons ajouté le formulaire du Québec équivalent au formulaire fédéral T2201 "Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées". Le certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées du Québec est désigné par le numéro TP-752.0.14 et s'intitule "Attestation de déficience". Veuillez noter que les versions fédérale et québécoise de ces formulaires sont fournies sans calculs, car ils doivent être complétés par des praticiens de la santé qualifiés et non par des spécialistes de l'impôt.
4. Formulaires en version préliminaireVeuillez noter que les formulaires suivants sont en version préliminaire avec la version 14.10 : - T1163 - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers - T1273 - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers 5. CorrectionsCalcul des crédits de l'Ontario lorsque le chef de famille est âgé de moins de 65 ans au 31 décembre 2010 et que le conjoint est âgé de plus de 64 ans au 31 décembre 2010. Dans les versions antérieures à 14.10, le calcul des crédits de l'Ontario était effectué de façon erronée dans le dossier du chef de famille plutôt que dans celui du conjoint si TOUS les critères suivants étaient réunis :
b. Le conjoint est âgé de plus de 64 ans c. La province de résidence est l'Ontario Formulaire ON-BEN est généré dans le dossier du chef de famille lorsque le chef de famille est âgé de moins de 64 ans au 31 décembre 2010 et que le conjoint est âgé de 64 ans au 31 décembre 2010. Dans les versions antérieures à 14.10, le calcul du formulaire ON-BEN était effectué de façon erronée dans le dossier du chef de famille plutôt que dans celui du conjoint si TOUS les critères suivants étaient réunis :
b. Le conjoint est âgé de 64 ans c. La province de résidence est l'Ontario Cette version inclut un filtre spécial permettant d'obtenir automatiquement la liste des clients (chefs de famille) ayant été calculés avec une version antérieure de DT Max en 2010 et pouvant être affectés par l'un des problèmes mentionnés ci-dessus. Pour utiliser ce filtre spécial, sélectionnez l'année d'imposition 2010, choisissez l'option " Crédits ON av. 14.10 " dans le menu déroulant de la liste des clients, puis sélectionnez " Filtrer la liste des particuliers ". NE PAS recalculer (Atl+F9) le dossier si vous désirez vérifier que le calcul était en effet erroné avec la version précédente. Pour afficher la déclaration sans la recalculer, utilisez la touche F9 ou encore cliquez sur l'icône de la déclaration de revenus. 6. Notes et rappels
i) Rappel Avant de transmettre une déclaration, veuillez vous assurer que vous avez enregistré/renouvelé votre numéro de la TED au fédéral et, s'il y a lieu, auprès de Revenu Québec. Vous devriez également vous assurer que votre numéro de la TED et votre mot de passe figurent dans votre Montage de TED et que les options que vous avez sélectionnées dans les Valeurs implicites de TED correspondent à vos préférences. Si vous transmettez des déclarations pour le Québec via la TED et que vous générez un formulaire TP-1000, le Ministère du Revenu du Québec exigera une signature sur la Partie 3 du formulaire, même si vous en avez déjà fourni une pour le formulaire MR-69. ii) Déclaration préfaillite Veuillez noter que vous devez d'abord produire sur support papier le formulaire DC905 de l'ARC avant de soumettre une déclaration préfaillite par le biais de la TED. Déclarations de personnes décédées et les déclarations de faillite 2010 À compter de février (date à confirmer), les déclarations de personnes décédées ainsi que les déclarations de faillite pour l'année d'imposition 2010 produites avec la version 2009 ne seront plus acceptées par Revenu Québec. Les déclarations reçues à compter de cette date seront retournées avec un avis exigeant qu'elles soient produites à l'aide de la version 14.01 et suivantes. c. Base de données de démonstration
Veuillez noter que la base de données de démonstration "DemoClients " ne devrait être utilisée qu'à des fins de démonstration et d'apprentissage seulement. Nous vous prions de créer une nouvelle base de données pour les déclarations de revenus de vos clients réels. Ceci est particulièrement important pour les utilisateurs de Microsoft Vista et Windows 7. d. Reports Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients. e. Note importante concernant le mot-clé Autre-Lien option Déclaration du conjoint non traitée Cette option sert à indiquer que la déclaration du conjoint du client n'est pas traitée. Cependant, il est fortement recommandé d'ouvrir un dossier pour le conjoint, où toutes les informations détaillées sont disponibles, afin de permettre à DT Max d'effectuer les calculs appropriés et d'optimiser en fonction des montants saisis pour le contribuable et son conjoint. De plus, cette option ne devrait pas être utilisée si la famille est admissible à des transferts entre conjoints, à des allègements fiscaux, à la prestation fiscale pour le revenu de travail (annexe 6), à la prime au travail (annexe P (QC)) ou à la déduction pour frais de garde d'enfants. Aussi, veuillez ne pas utiliser cette option si le conjoint est décédé ou si une séparation est survenue dans l'année. 7. Références DT Max
Veuillez vous référer aux sujets suivants de la base de référence traitant des changements fiscaux : DT Max T1
DT Max T31. Homologation du logicielDT Max est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants : Annexes fédérales : CRA-10-501Annexes du Québec : RQFS-1001 Feuillets fédéraux : RC-10-119 Feuillets Québec : FS-10-16-011 2. Taux d'imposition 2011 pour T3Tous les taux d'imposition fédéraux et provinciaux ont été mis à jour dans la version T3 de DT Max pour 2011. Les taux sont basés sur les renseignements disponibles en date du 31 décembre 2010. Veuillez consulter la Base de référence de DT Max pour plus de détails sur ces nouveaux taux. 3. Faits saillants
Par suite de la baisse d'impôt des sociétés, les ajustements suivants ont été apportés relativement aux dividendes déterminés :
En raison d'une modification législative qui affecte le calcul de l'impôt en main remboursable à la fin de 2008, toutes les fiducies de fonds communs de placement de l'Ontario avec un solde d'impôt en main remboursable à la fin de l'année 2008 doivent remplir le formulaire T184 pour 2009. Toutefois, en raison du retard de l'ARC en ce qui concerne la sortie du formulaire T184 pour 2009, DT Max n'a pas été en mesure d'intégrer ce formulaire dans le logiciel. Par conséquent, afin de compléter la version 2010, toute fiducie qui est affectée par cette modification législative doit remplir le formulaire 2009 séparément et saisir les renseignements requis dans DT Max pour 2010. Nous vous recommandons fortement de vérifier soigneusement les mots-clés et les montants dans le groupe RembGainsCapCr, étant donné qu'il pourrait y avoir des reports prospectifs erronés. Deux nouveaux types de fiducies ont été ajoutés : Selon le guide T3: "Une fiducie régie par un CELI est généralement non imposable. Lorsque les fonds du CELI sont utilisés pour l'exploitation d'une entreprise ou pour l'acquisition de placements non admissibles, la fiducie devient imposable jusqu'à concurrence du revenu gagné de cette entreprise ou de ces placements." L'annexe 1 a fait l'objet d'une mise à jour majeure en ce qui a trait aux placements non admissibles pour les fiducies régies par un CELI. La fiducie régie par un CELI est imposable sur les gains en capital résultant de la disposition de placements non admissibles. Ces gains en capital sont assujettis à un taux d'inclusion de 100%. Suite aux commentaires de nos fidèles clients, nous avons considérablement amélioré le traitement des transactions qui impliquent la disposition de biens amortissables au sein du groupe de mots-clés Affaires , et les gains en capital qui découlent de la disposition.. Les gains en capital reliés à la disposition de biens amortissables (DPA) seront automatiquement calculés en 2011 sur la base des renseignements fournis et seront reportés sur l'annexe 1. S'il y a lieu de produire une déclaration de revenus TP-646 du Québec, les renseignements appropriés apparaîtront également sur l'annexe A du Québec. De plus, en guise d'ajout à notre écran de saisie, nous avons ajouté le mot-clé CalcGainCap.dpa . Ce mot-clé ne s'affiche que si vous avez indiqué que la disposition d'un actif dans une catégorie spécifique a eu lieu (c. -à- d. le mot-clé Disposition = "Oui"). Il permettra à l'utilisateur d'effectuer une substitution au calcul automatique des gains ou des pertes en capital résultant de la disposition de biens amortissables. Une fiducie ne peut pas répartir les pertes en capital et des pertes autres qu'en capital entre les bénéficiaires d'une fiducie, sauf : Afin de répartir correctement ces pertes, deux nouveaux mots-clés ont été créés dans le groupe Fiducie : Fid-SansDrdeReg et Revocable . La répartition des pertes en capital et des pertes autres qu'en capital sera ensuite reflétée sur l'annexe 9 fédérale et l'annexe C du Québec, ainsi que sur le feuillet T3 et le relevé 16. 4. Formulaires modifiés
Fédéral :
- T3MJ - Impôts provinciaux et territoriaux des fiducies pour 2010 - Administrations multiples - Annexe 1 - Disposition d'immobilisations - Annexe 1A - Gains en capital résultant de don de certaines immobilisations - Annexe 2 - Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations - Annexe 3 - Gains en capital imposables admissibles - Annexe 4 - Perte nette cumulative sur placements - Annexe 5 - Déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit de l'époux ou conjoint de fait dans l'année de décès du bénéficiaire - Annexe 6 - Entente de fiducies visant à répartir l'exemption de base de l'impôt minimum - Annexe 7 - Répartitions et attributions de revenus de pension - Annexe 8 - Revenus de placements, frais financiers et montant de la majoration des dividendes conservés par la fiducie - Annexe 9 - Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires - Annexe 10 - Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII - Annexe 11 - Impôt fédéral sur le revenu - Annexe 12 - Impôt minimum - Feuillet et sommaire NR4 - Feuillet et sommaire T3 - TX19 - Demande d'un certificat de décharge - T3A - Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte - T3-RCA - Convention de retraite (CR) - Déclaration de l'Impôt de la Partie XI.3 - T3M - Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement - T3P - Déclaration d'impôt concernant les régimes de pension des employés - T184 - Remboursement au titre des gains en capital pour une fiducie de fonds commun de placement - 2010 - T776 - État des loyers de biens immeubles - T1013 - Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant - T1079 - Désignation d'un bien comme résidence principale par une fiducie personnelle - T1139 - Conciliation au 31 décembre 2010 du revenu d'entreprise aux fins de l'impôt - T1163 - État A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers - T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE - T1175 - 2010 Agriculture - Calcul de la déduction pour amortissement (DPA) et des frais d'utilisation de la résidence aux fins de l'entreprise - T1273 - État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers - T2036 - Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger - T2038 - Calcul du crédit d'impôt à l'investissement (CII) - T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole - T2121 - État des résultats des activités d'une entreprise de pêche - T2125 - État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale - T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger - Toutes les annexes pour le calcul de l'impôt provincial (T3AB, T3MB, T3NB...) Québec :
- TP-776.47 - Impôt minimum de remplacement d'une fiducie - Annexe A - Gains en capital imposables et gains en capital imposables nets désignés - Annexe B - Revenus de placement, majoration des dividendes non désignés et rajustements des frais de placement - Annexe C - Sommaire des attributions et des désignations - Annexe D - Report rétrospectif d'une perte - Annexe E - Impôt sur gains hors portefeuille attribués et montant à désigner comme dividendes déterminés - MR-14.A - Avis de distribution de bien dans le cas d'une succession - Relevé 16 - TP-668.1 - Gains en capital imposables d'une fiducie qui donnent droit à une déduction - TP-80 - Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession - TP-80.1 - Rajustement du revenu d'entreprise ou de profession au 31 décembre 2010 - TP-1012.B - Report rétrospectif d'une déduction ou d'un crédit d'impôt Formulaires maison :
- Feuilles de calcul FIPD 5. Formulaires en cours de révision
Québec :
6. Avertissement : vérification des reports prospectifsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients. 7. Nouveaux mots-clésa) Montant.info : Montant selon les états financiers Utilisez le mot-clé Montant.info pour indiquer le montant selon les états financiers. b) Cedant.info : Utilisez le mot-clé Cedant.info pour consigner le nom du cédant. Cette information sera saisie dans la partie 4 de l'annexe C du Québec. c) Domicile-Ajust-SB : Substitution du rajustement des frais d'utilisation de la résidence (Ligne 9934) d) Deposit-NoCompte : Numéro de compte du dépositaire de la fiducie Utilisez le mot-clé Deposit-NoCompte pour fournir le numéro du compte du dépositaire de la fiducie de l'autre compte si des sommes ont été transférées à, ou reçus d'une autre FCR au cours de l'année. e) Fid-SansDrdeReg : S'il s'agit d'une fiducie sans droit de regard ou non Utilisez le mot-clé Fid-SansDrdeReg pour indiquer s'il s'agit d'une fiducie sans droit de regard ou non. Une fiducie sans droit de regard peut attribuer à ses bénéficiaires des pertes en capital ainsi que des pertes autres qu'en capital. Ces pertes seront déclarées entre parenthèses dans la case appropriée du feuillet T3 pour le bénéficiaire. f) Revocable : S'il s'agit d'une fiducie révocable ou non Utilisez le mot-clé Revocable pour indiquer s'il s'agit d'une fiducie révocable ou non. Une fiducie révocable peut attribuer à ses bénéficiaires des pertes en capital ainsi que des pertes autres qu'en capital. Ces pertes seront déclarées entre parenthèses dans la case appropriée du feuillet T3 pour le bénéficiaire. g) Cedant.ben : Si le revenu doit être attribué à un cédant plutôt qu'à un bénéficiaire Utilisez le mot-clé Cedant.ben pour indiquer si la fiducie doit établir un relevé pour attribuer un revenu ou un gain en capital à ce cédant qui a transféré ou prêté un bien dans les circonstances où la règle d'imputation de revenus s'applique. L'information de ce bénéficiaire sera saisie dans la partie 4 de l'annexe C du Québec. h) GainCap-SB.dpa : Montant de gain ou perte en capital (pour ce groupe) Utilisez le mot-clé GainCap-SB.dpa pour effectuer une substitution du gain dans ce groupe. Notez que la substitution, dans ce cas, peut donner l'impression que certains calculs ne fonctionnent pas. Il est donc préférable de trouver les montants exacts et de les saisir. i) CalcGainCap.dpa : Calculer le gain en capital et reporter le résultat sur l'annexe 1 k) Numero-Compte.b : Numéro de compte fédéral (15 caractères) (1234567890 RT 123) Utilisez ce mot-clé pour saisir le numéro de compte fédéral applicable (N. B.: Ce mot-clé remplace l'ancien mot-clé NO-ENTREPRISE). l) NE-SocPersonnes : Numéro d'entreprise de la société de personnes (123456789) Il s'agit du numéro d'entreprise de la société de personnes. Saisissez-le à l'aide du mot-clé NE-SocPersonnes . Le numéro d'entreprise de la société de personnes est constitué de 9 chiffres. Il figure sur le T5013 (N. B.: Ce mot-clé remplace l'ancien mot-clé NIS-AFFAIRES). m) EspecePrincipale : Indiquez l'espèce principale pêchée dans le cadre de l'entreprise de pêche 8. Mot-clé suppriméPERMISTOURISTE : Si le domicile est utilisé pour exploiter un établissement d'hébergement 9. Nouvelles optionsa) Pour le mot-clé GenreFiducie :
Fid. soins santé au bénéf. d'employés (FSSBE) b) Pour le mot-clé Info-Fiducie :
Total des passifs selon les états financiers Ces deux nouvelles options sont nécessaires afin de répondre à la question 12 de la déclaration de revenus des fiducies TP-646 du Québec. c) Pour le mot-clé Dividendes : Montant réel de div. déterminés - avant le 1er juillet 2010 Utilisez cette nouvelle option afin de calculer le crédit d'impôt pour dividendes de Terre-Neuve-et-Labrador. d) Pour le nouveau mot-clé CalcGainCap.dpa :
Ne pas calculer le gain en capital e) Pour le mot-clé Remb-Permis : Remboursement total de gain en cap. des années précédentes f) Pour le mot-clé Remb-Additionnel :
Remboursement add. de l'impôt de base en 2010 Remboursement add. de surtaxe en 2010 1 février 2011 |
